Envoyer son livre à la BNF

Bonjour chers lecteurs,

Lorsqu’on publie un livre au format papier, nous avons l’obligation de l’envoyer à la Bibliothèque Nationale de France. Pourquoi? Comment? Je vais tout vous expliquer!

La BNF, qu’est-ce que c’est?

La Bibliothèque nationale de France (BnF), ainsi dénommée depuis 1994, est la bibliothèque nationale de la République française. Première institution chargée de la collecte du dépôt légal, à partir de 1537, elle est la plus importante bibliothèque de France et l’une des plus importantes au monde. La Bibliothèque nationale de France comporte quatorze départements et plusieurs collections principalement conservées sur ses quatre sites parisiens. L’ensemble des collections conserve environ 40 millions de documents imprimés et spécialisés. Ses collections, qui s’accroissent d’environ 670 000 documents par an, par le dépôt légal et par acquisition, s’élèvent à un nombre total de 14 millions de livres et d’imprimés.

La BnF a une mission de collecte, d’archivage et d’entretien (conservation, restauration), en particulier de tout ce qui se publie ou s’édite en France, mais aussi des activités de recherche et de diffusion de la connaissance, grâce notamment à l’organisation régulière d’expositions à destination du grand public, et de multiples manifestations culturelles, conférences, colloques, concerts, dans ses locaux et sur son site internet.

Et le dépôt légal?

Inscrite dans le Code du patrimoine, l’obligation de dépôt légal est l’obligation pour tout éditeur, imprimeur, producteur, importateur, de déposer chaque document qu’il édite, imprime, produit ou importe, à l’un des organismes dépositaires du dépôt légal.

Le dépôt légal est conçu comme la mémoire du patrimoine culturel diffusé sur le territoire national et englobe donc des œuvres étrangères éditées, produites ou diffusées en France.

3/Vous allez devoir remplir un formulaire indiquant le titre du livre, la date de parution, les coordonnées de l’auteur etc

4/Lorsque vous validez votre formulaire, vous pouvez télécharger une copie de la “déclaration électronique du dépôt légal”. 

5/Ensuite, dernière étape, vous devez envoyer votre exemplaire papier par la poste ou l’amener directement à la BNF.

L’adresse est la suivante:

Bibliothèque nationale de France

Dépôt légal – Livres

Quai François Mauriac

75706 Paris Cedex 13

En haut à droite de l’enveloppe, à la place du timbre, vous devez indiquer: “Franchise postale – Dépôt légal – Code du patrimoine Art. L132-1”, cela vous permet de bénéficier d’une franchise postale. 

En cas de difficultés avec votre bureau de poste pour la franchise postale, La Poste indique qu’il faut faire référence à la note interne, dite “chartée”,  nommée “Procédures de traitement des envois au titre du Dépôt Légal” et référencée BSCC.PS.A.2016-009.

6/Dernière étape, sur votre compte, vous pourrez télécharger “un récépissé électronique de dépôt légal” qui prouvera que la BNF a bien reçu votre livre. Votre statut sera actualisé sur le site.

Voici par exemple l’état de mon compte. Pour mon premier roman, le livre a été reçu et catalogué. Pour mon second, plus récent, il a bien été reçu mais pas encore catalogué.

Voilà, j’espère que cette petite explication vous aura aidés. N’hésitez pas à me contacter en cas de problème.
Petite information supplémentaire, en cas de souci ou de question: depot.legal.editeur@bnf.fr

À bientôt,

Audrey